Un message vous sera acheminé dans la boîte de messagerie sécurisée d’AccèsD pour vous informer que de nouveaux documents sont disponibles. Les documents peuvent être consultés sous l’icône Relevés et documents du menu de droite, en sélectionnant Placements garantis sous Relevés et documents de placements.
| Documents disponibles dans AccèsD Internet | Période de conservation des documents dans AccèsD Internet |
| Tous les avis(sauf l’avis de frais et pertes) | 3 mois |
| Avis de frais et pertes | 7 ans |
| Convention de placement | Durée du terme du produit |
| Documents disponibles dans AccèsD Internet | Période de conservation des documents dans AccèsD Internet |
| Avis de renouvellement | Jusqu’à ce qu’un nouvel avis de renouvellement soit émis ou que le dépôt soit fermé |
| Tous les certificats de dépôt à terme et les conventions d’adhésion | Durée du terme du produit |
Marche à suivre pour recevoir les feuillets fiscaux relatifs à vos placements garantis et à votre épargnes à terme
Chaque fois qu’un feuillet fiscal sera émis, un message vous sera acheminé dans la boîte de messagerie sécurisée d’AccèsD pour vous en aviser. Les feuillets peuvent être consultés en cliquant sur l’icône Relevés et documents du menu de droite et en sélectionnant Feuillets fiscaux sous Feuillets fiscaux pour déclaration d’impôts.
Ce tableau vous aidera à trouver la signification des codes de 3 caractères qui se trouvent sur vos relevés de guichet automatique, vos relevés de compte mensuels et vos livrets.
Les codes marqué d’un astérisque (*), s’ils sont précédés de la lettre « l », désignent une opération effectuée par inter-Caisses. Lorsque « Caisse » est inscrit dans la colonne « Mode d’accès », il peut s’agir d’une opération automatisée ou d’une opération manuelle effectuée par la Caisse.
Signification des codes d’opérations